Commune de Verchain-Maugré

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Les conseils municipaux

Conseil municipal du 4 avril 2017

Ordre du jour :

1 - Compte de gestion 2016 du lotissement les Alouettes

2 - Compte administratif 2016 du lotissement les Alouettes

3 - Budget du lotissement 2017

4 - Vote du taux des impôts locaux 2017

5 - Compte de gestion 2016 du budget communal

6 - Compte administratif 2016 du budget communal

7 - Affectation du résultat 2016

8 - Budget 2017

9 - Agence d'ingénierie territoriale : proposition d'adhésion

10 - Plurélya : Contrat

Conseil municipal du 8 février 2017

Ordre du jour :

1 - Orientations budgétaires

2 - Tableau des effectifs : mise à jour

3 - Personnel communal : contrat aidé

4 - Demandes de subventions

Conseil municipal du 7 novembre 2016

Ordre du jour :

1) Signature d’une convention de servitude au profit de la société des Transports Pétroliers par Pipeline (TRAPIL)

 

2°) Consultation sur la demande de désaffiliation du SDIS du Cdg59     

 

3°) Contrat Unique d’Insertion : Avenant

4°) Mise en conformité des statuts de Valenciennes Métropole en application des dispositions de la loi NOTRE

 

5°) Plan Communal de Sauvegarde.

(délibération à adapter à la commune)

 

INFORMATIONS DIVERS

 

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Conseil municipal du 29 août 2016

Ordre du jour de la réunion de conseil du 29 août 2016

 

1) Eglise et restauration : demande de subvention dans le cadre de l’aide départementale aux villages et bourgs -programme 2016.

 

2°) Participation financière des communes de Monchaux sur Ecaillon et Sommaing sur Ecaillon aux frais de scolarité de leurs élèves inscrits à l’école Victor Hugo – Année scolaire 2016-2017.

 

3°) Ecole : TAP et Cantine

 

INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil Municipal du 5 juillet 2016

Ordre du jour de la réunion de conseil du 5 juillet 2016

 

1) Présentation par les services de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole du déroulement des études et des paramètres du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

 

2°) Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour les prestations d’enlèvement et de traitement des dépôts sauvages amiantés dont la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole est coordinatrice.

3°) Dénomination d’une voie publique « CHEMIN DU PLUVINAGE »

 

4°) Ecole

 

INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil municipal du 7 juin 2016

Ordre du jour :

- Subventions

- CAVM : commission locale d'évaluation des transferts de charges

- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale : extension du SIDEN SIAV aux communes de Morbecque et Steenbecque

- Mise en conformité Ad'ap : demande de subvention dans le cadre du FSIC

- PPRI

- Services péri-scolaires garderie : tarif

- Services péri-scolaires cantine : tarif

- renouvellement contrat CUI

- Tableau des effectifs

- Rue martin Hcequet CD40a

Conseil municipal du 5 avril 2016

Ordre du jour :

1 - Compte de gestion 2015 du lotissement les Alouettes

2 - Compte administratif 2015 du lotissement les Alouettes

3 - Budget du lotissement 2016

4 - Vote du taux des impôts locaux 2016

5 - Compte de gestion 2015 du budget communal

6 - Compte administratif 2015 du budget communal

7 - Affectation du résultat 2015

8 - Budget 2016

9 - Voiries rue de l'école des filles impasse Dugimont : demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire

10 - Application du régime indemnitaire suite à la modification du tableau des effectifs

11 - Automaticité de fixation des indemnités de fonction des maires

12 - CAVM : Rapport de la chambre régionale des comptes relatif à la compétence en matière aménagement "très haut débit"

13 - Convention RD40 avec la départementale

14 - Commission Appel d'offre

15 - DIvers

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conseil municipal du 2 février 2016

Ordre du jour :

1 - Schéma de mutualisationValenciennes Métropole

2 - Projet PLH 2016/2021 Val Métropole

3 et 4 - Eglise travaux : demande de subvention

5 et 6 - Tableau des effectifs

7 - Asurance centre de gestion

8 - Adhésions SIDEN-SIAN

9 - Conventions pour les TAP

10 - informations diverses

Conseil municipal du 9 décembre 2015

Ordre du jour :

1 - Convention avec l'AFAC

2 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale - projet d'extention de SIDEN SIAN aux communes de Morbecque et Steenbecque

3 - Recrutement d'un agent en contrat CUI

4 - Rapport 2014 sur la qualité et le prix des services publics d'eau potable et d'assainissement

5 - Subvention exceptionnelle à l'USVM

Questions diverses

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Conseil municipal du 23 septembre 2015

Ordre du jour :

1 - Approbation de l'agenda d'accessibilité programmée

2 - Désignation des délégués communautaires : un délégué titulaire et un délégué suppléant

3 - Participation des communes de Monchaux sur Ecaillon et Sommaing sur Ecaillon aux frais de scolarité de leurs élèves fréquentant l'école Victor Hugo

4 - Cantine scolaire - Prix du ticket adulte

Questions diverses

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Conseil municipal du 1er septembre 2015

Ordre du jour

1)-Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire – Approbation de l’accord local

2)    -Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN – Comités syndicaux des 12 mars et 19 juin 2015

3)    -Temps d’Activités Périscolaires pour l’année scolaire 2015-2016

4)    -Bons d’achat de Noël des séniors de plus de 65 ans

5)    -Participation financière des communes de Monchaux sur Ecaillon et Sommaing sur Ecaillon aux frais de scolarité de leurs élèves pour l’année scolaire 2015-2016

6)    -Annulation de la provision pour risques et charges afférente au prêt relais contracté en 2011 en attente de la vente des terrains des Six Muids pour réaliser l’accès à la RD40

7)    -Annulation des titresn°174-an 2011 et n°38 an 2012

8)    -Perte sur créances irrécouvrables des titres 111-138-198-an 2010

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Conseil Municipal du 26 mai 2015

Ordre du Jour :

1- Délibération de principe autorisant le recrutement d’un agent

2- Taux de promotion du personnel communal - Avis favorable du C.T.P.I

3- Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe

4- Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2015

5- Application du régime indemnitaire suite à la modification du tableau des effectifs

6- Commission Locale d’Evaluation des transferts de charge (C.L.E.T.C) - Désignation des commissaires délégués de la commune

7- Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C)

8- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de gaz naturel dont la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole est coordinatrice

9- Transfert de la compétence obligatoire Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole

10- Adhésion au service commun mutualisé d’instruction de l’application du droit des sols mis en place par Valenciennes Métropole

11- Transfert de la compétence communale facultative « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » à Valenciennes Métropole

12- Travaux de voirie-Demande de subventions

Questions diverses

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Conseil Municipal du 14 Avril 2015

Ordre du Jour

 

  1. Compte de Gestion 2014 du lotissement les Alouettes
  2. Compte Administratif 2014 du lotissement les Alouettes
  3. Budget du lotissement 2015
  4. Vote du taux des impôts locaux 2015
  5. Compte de Gestion 2014 du budget communal
  6. Compte Administratif 2014 du budget communal
  7. Affectation du résultat 2014
  8. Budget 2015
  9. Subventions aux associations
  10. Taxe sur la consommation finale d'électricité- Autorisation de percevoir le reversement de 90% du produit par le SIDEGAV
  11. PLU d'Haspres - avis du conseil municipal
  12. Amortissement de la " pré étude " de l'église non suivie de travaux
  13. Autorisation d'imputer l'achat de 2 fauteuils de bureau en investissement
  14. Convention pour l'achat d'un broyeur en mutualisation
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 26 Février 2015

Ordre du Jour

  • 1°) Convention d'adhésion au service de prévention du CDG59 - Choix des options
  • 2°) Transfert au SIDEN SIAN des compétences " Assainissement collectif " " Assainissement non collectif " et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines " par la Communauté des Communes des Hauts de Flandres sur tout son territoire
  • 3°) Adhésion au SIDEN SIAN des communes d'AUCHY LES MINES et HAISNES pour la compétence " Eau Potable "
  • 4°) Travaux de restauration du clocher de l'Eglise. Demande de subventions 5°) Renouvellement d'un contrat CUI
  • Questions diverses
  • Permanence au bureau de vote lors des élections départementales des 22 et 29 mars 2015

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Conseil Municipal du 14 Janvier 2015

Ordre du Jour

  • 1°) Convention TAP à renouveler pour 2015
  • 2°) Suppression des tickets de cantine " adulte commune "(3,60€) et adulte commune extérieure (3,80€)
  • 3°) Décision modificative budgétaire - Lotissement les Alouettes
  • 4°) Décision modificative budgétaire " Commune " - Remboursement trop perçu recettes année 2013
  • 5°) Taux de promotion applicable au personnel communal
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 28 Octobre 2014

Ordre du Jour

  • 1°) Création d'un poste en contrat aidé
  • 2°) Modification des statuts du SIVOM de Trith St Léger& Environs
  • 3°) Remboursement arrhes suite à annulation location salle des fêtes
  • Questions diverses

 

 

Conseil Municipal du 19 Septembre 2014

Intervention de Mme Cécile MATTIOLI - Présentation de la loi ALUR Informations sur le PLU Intercommunal

Ordre du Jour

  • 1°) Participation financière des communes de Monchaux sur Ecaillon et Sommaing sur Ecaillon aux frais de scolarité de leurs élèves inscrits à l'école Victor Hugo -Année scolaire 2014-2015
  • 2°) Bons d'achats de Noël - Séniors de plus de 65 ans
  • 3°) Renouvellement de la convention de location de la parcelle ZH 4
  • 4°) Extension du périmètre d'adhésion au SIDEN SIAN
  • 5°) Rapport sur l'Eau et l'Assainissement 2013
  • 6°) Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité. Modification de l'article 6 du texte de la convention
  • 7°) Adhésion au partenariat CDG59-CHRU de Lille
  • 8°) Subventions exceptionnelles
  • Questions diverses


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Conseil Municipal du 4 Juillet 2014

Ordre du Jour

  • 1°) Convention avec Comité d'Aide aux Jeunes d'Haspres pour le Centre Aéré
  • 2°) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire législative pour les travaux de réfection de l'Eglise
  • 3°) Prix du repas des accompagnants au Banquet des séniors
  • 4°) Concours des Maisons Fleuries - Prix
  • 5°) Indemnité de Conseil du Receveur Communal
  • 6°) Fixation du seuil de poursuite directe par le Trésorier
  • 7°) Rythmes scolaires - tarifs des TAP
  • 8°) Correction erreur matérielle subvention donneurs de sang
  • 9°) Décision modificative budget annexe du lotissement
  • 10°) Redéfinition prime annuelle des agents communaux
  • 11°) Motion AMF - Baisse des dotations de l'Etat
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 27 Mai 2014

Ordre du Jour

  • 1°) Subventions 2014 aux Associations
  • 2°) Achat maison Place du 08 Mai 1945
  • 3°) Elaboration de la liste des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs : désignation d'un commissaire titulaire et commissaire suppléant à la CIID
  • 4°) Adhésion au CDG59 du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport
  • 5°) Concessions cimetière - Versement 100% à la commune
  • 6°) Prime aux nouveaux nés
  • 7°) Bourses scolaires 2013-2014
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 24 Avril 2014

Ordre du Jour

  • 1°) Vote du taux des impôts locaux 2014
  • 2°) Compte de Gestion 2013
  • 3°) Compte Administratif 2013
  • 4°) Affectation des résultats
  • 5°) Budget Primitif commune 2014
  • 6°) Compte de Gestion 2013 du lotissement des Alouettes
  • 7°) Compte Administratif 2013 du lotissement les Alouettes
  • 8°) Affectation du résultat - Lotissement les Alouettes
  • 9°) Budget Primitif 2014 -Lotissement les Alouettes
  • 10°) Création d'un poste CUI-CAE
  • 11°) Désignation d'un grand électeur appelé à constituer le collège d'arrondissement de Valenciennes pour la compétence " Production des captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine
  • 12°) Désignation d'un grand électeur appelé à constituer le collège d'arrondissement de Valenciennes pour la compétence " Distribution de l'eau destinée à la consommation humaine "
  • 13°) Désignation d'un grand électeur appelé à constituer le collège d'arrondissement de Valenciennes pour la compétence " Assainissement Collectif "
  • 14°) Désignation d'un grand électeur appelé à constituer le collège d'arrondissement de Valenciennes pour la compétence " Assainissement Non Collectif "
  • 15°) Désignation d'un grand électeur appelé à constituer le collège d'arrondissement de Valenciennes pour la compétence " Gestion des Eaux Pluviales Urbaines "
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 4 Avril 2014

Ordre du Jour

  • 1°) Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
  • 2°) Désignation de deux délégués à la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
  • 3°) Désignation de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au SIVOM de Trith Saint Léger et Environs
  • 4°) Désignation de deux délégués titulaires et un délégué suppléant au SIDEGAV (Syndicat Intercommunal de distribution d'énergie électrique et de gaz de l'arrondissement de Valenciennes)
  • 5°) Désignation de deux délégués titulaires au Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement de l'Ecaillon et Affluents
  • 6°) Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation et désignation du nombre de membres
  • 7°) Nomination d'un correspondant défense
  • 8°) Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT
  • 9°) Constitution des commissions municipales - Désignation des membres
  • Questions diverses

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