Délibérations de 2022 - Verchain-Maugré

Délibérations du conseil municipal

Procès-verbaux du conseil municipal Accompagnés de la liste des délibérations des conseils municipaux de la commune de Verchain-Maugré

Retrouvez les délibérations de Verchain-Maugré classées par années

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

décembre2022 :

N°2022/12/08-05 Accueil de loisirs sans hébergement d'Haspres

N°2022/12/08-04 CAVM transfert de compétences sur les énergies renouvelables

N°2022/12/08-03 Adhésion au service de prévention santé sécurité au travail

N°2022/12/08-02 Création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe

N°2022/12/08-01 Délibération fixant l'organisation du temps de travail

octobre2022 :

N°2022/10/12-01 Nomination correspondant incendie secours

N°2022/10/12-03 Fêtes et cérémonies colis des ainés

N°2022/10/12-02 Création poste cantine accroissement

N°2022/10/12-04 CAVM adhésion conseil en énergie

N°2022/09/08-05 Participation financière des communes de MONCHAUX SUR ECAILLON et SOMMAING SUR ECAILLON aux frais de scolarité de leurs élèves inscrits à l’école Victor HUGO – Année scolaire 2022-2023

N°2022/09/08-04 Salles des fêtes Yvon DESREUX Contrat de location

N°2022/09/08-03 CAVM : Création et exploitation des réseaux publics de chaleur ou de froid (délibération du 2022 06 23) transfert de la compétence

N°2022/09/08-02 Association Ch’ti SAVATE Demande de subvention 2022

N°2022/09/08-01 - Convention avec l’EURL Assistance Fourrière Animalière aux Communes

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Du mardi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 17h
Le samedi de 9h à 11h

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